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Blogue du Centre patronal SST

Infos SST | Soyez au fait de l’actualité!

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Pour que les fêtes de fin d’année soient heureuses pour tous!

Publié par La rédaction le 10/12/2018 dans Prévention et sécurité

Les fêtes de fin d’année sont généralement source de réjouissance. Et elles ne font pas seulement le bonheur des enfants, puisque les entreprises entrent dans la danse. Des fêtes sont organisées pour le personnel et on change un peu le décor quotidien en y ajoutant des décorations de Noël, des lumières colorées et compagnie!

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L’affaire Caron, la LATMP et l’obligation d’accommodement raisonnable, qu’en est-il?

Publié par La rédaction le 07/12/2018 dans Réclamations et suivi d'accidents

En novembre, nous avons organisé une rencontre médicolégale portant sur les suites du jugement de la Cour suprême relativement à l’affaire Caron. Voici un résumé de l’impact de cette décision pour les employeurs.

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Le froid hivernal : un facteur avec lequel il faut composer!

Publié par Francine Gauvin le 04/12/2018 dans Prévention et sécurité

De nombreuses situations de travail au froid peuvent engendrer des conséquences plus ou moins graves pour la santé du travailleur. Une bonne analyse des activités de travail, dans un environnement froid, est fondamentale pour permettre l’identification des risques et la planification du travail à l’extérieur.

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Prix de la SOFEDUC

Publié par La rédaction le 03/12/2018 dans Nouvelles générales

C’est le 22 novembre dernier que se tenait le Gala Reconnaissance 30ième anniversaire de la SOFEDUC afin de souligner les organisations qui se sont le plus distinguées dans l’amélioration de la qualité en formation continue.

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SIMDUT 2015 : place au sprint final!

Publié par Dominique Beaudoin le 14/11/2018 dans Prévention et sécurité

Le 1er décembre 2018 marque la fin du parcours de la transition vers le SIMDUT version 2015. Employeurs, dans cette course à relais, l’heure est au sprint final!

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Vous connaissez les tolérances zéro de la CNESST, mais connaissez-vous ses risques priorisés?

Publié par André Cardinal, ing. le 19/10/2018 dans Prévention et sécurité

Depuis plusieurs années, la CNESST cible des problématiques spécifiques en SST : ses tolérances zéro. Si un inspecteur constate une dérogation en lien avec une tolérance zéro, il arrêtera les travaux et un constat d’infraction pourra être émis.

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L’affaire Caron, la LATMP et l’obligation d’accommodement raisonnable, qu’en est-il?

Publié par Nos collaborateurs le 15/10/2018 dans Leadership SST

Dans l’arrêt CNESST c. Caron, rendu le 1er février 2018, la Cour suprême du Canada concluait que l’employeur doit se soumettre à son obligation d’accommodement raisonnable lors du retour au travail d’un employé ayant subi une lésion professionnelle.

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Prévention de la dépendance par l’employeur

Publié par François Boucher le 15/10/2018 dans Prévention et sécurité

Nous avons souvent l’occasion de constater que nos entreprises clientes se sentent moralement responsables du mieux-être de leurs employés. Différentes activités visant l’humain nous sont racontées et, parfois, nous avons la chance d’en être témoin.

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Le Centre patronal SST – Formation et expertise y sera! Et vous?

Publié par La rédaction le 12/10/2018 dans Nouvelles générales

Cet automne, le Centre patronal SST sera, entre autres, présent au Congrès RH 2018 et au Grand Rendez-vous SST.

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Harcèlement psychologique ou sexuel et lois du travail…

Publié par Me Dominique Lebeuf, CRIA le 13/09/2018 dans Leadership SST

Le 12 juin 2018, plusieurs modifications ou ajouts à la Loi sur les normes du travail, entraient en vigueur à la suite de la réforme de cette loi.

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Pour aménager vos postes de travail informatisés : la CSA Z412!

Publié par Denis Dubreuil le 12/09/2018 dans Prévention et sécurité

La nouvelle norme CSA Z412, relative à l’ergonomie au bureau, a été publiée en français, en avril 2018. Elle s’intitule L’ergonomie au bureau – une norme d’application pour des postes de travail et elle remplace les éditions antérieures.

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Les poussières combustibles : plus présentes et complexes qu’on le croit!

Publié par Louise Neveu, CRHA le 11/09/2018 dans Prévention et sécurité

Les poussières combustibles constituent un risque important d’explosion et d’incendie pour de multiples entreprises touchant presque tous les secteurs d’activité économique.

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SIMDUT 2015 : la fin de la transition approche

Publié par Dominique Beaudoin le 11/09/2018 dans Prévention et sécurité

Nous tournerons bientôt une page importante dans l’histoire du SIMDUT. Au Québec, pour les employeurs de compétence provinciale, à compter du 1er décembre 2018, la version « 1988 » du SIMDUT sera derrière. Êtes-vous prêt?

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Le Centre patronal fait peau neuve!

Publié par La rédaction le 07/09/2018 dans Nouvelles générales

À l’occasion de son 35e anniversaire, le Centre patronal actualise son nom d’entreprise et son image de marque afin de mieux refléter son identité et devient le Centre patronal SST – Formation et expertise

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ISO 45001 favorise la consultation et la participation des travailleurs

Publié par François Boucher le 06/06/2018 dans Leadership SST

On le voit de plus en plus en plus chez nos clients et nous en faisons la promotion dans notre formation Superviseur et coach en SST, la participation active et structurée des travailleurs en SST est essentielle pour une réussite en prévention.

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Ce que vous devez savoir sur le cannabis

Publié par André Cardinal, ing. le 01/06/2018 dans Leadership SST

La légalisation du cannabis devra être gérée par les entreprises. Elles devront, peut-être, ajuster leurs politiques et certainement rencontrer les employés afin d’expliquer ou de rappeler les règles face aux drogues, à l’alcool et aux médicaments.

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En 2019, le taux de cotisation sera maintenu à 1,79 $

Publié par La rédaction le 31/05/2018 dans Cotisation

La CNESST maintient le taux de cotisation pour 2019 à 1,79 $, soit le même taux qu’en 2018! Ce taux serait le 2e plus bas depuis l’entrée en vigueur de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles, en 1985.

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Obéré injustement : la CNESST lève le moratoire sur les partages de coûts!

Publié par Francine Gauvin le 30/05/2018 dans Réclamations et suivi d'accidents

Le moratoire sur les demandes de transfert du coût des prestations où l’employeur invoquait être « obéré injustement » a été levé, à la suite d’un jugement final rendu par la Cour d’appel du Québec : Supervac 2000.

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Modifications règlementaires concernant les échelles et les escabeaux

Publié par André Cardinal, ing. le 03/05/2018 dans Prévention et sécurité

Le 25 avril 2018, des modifications ont été apportées à certains articles du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) concernant les échelles et les escabeaux. Ces modifications entreront en vigueur le 9 mai prochain.

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L’obligation de formation en SST dans les entreprises de compétence fédérale

Publié par Denis Dubreuil le 01/05/2018 dans Prévention et sécurité

L’article 14(1) du Règlement sur les comités d’orientation, les comités locaux et les représentants en matière de santé et sécurité présente le contenu minimal de la formation obligatoire. Le saviez-vous?

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Comment appliquer un programme de protection respiratoire en entreprise?

Publié par Dominique Beaudoin le 01/05/2018 dans Prévention et sécurité

Malgré vos efforts pour minimiser l’exposition de vos travailleurs aux contaminants chimiques dans l’air, vous devez recourir à la protection respiratoire? Un programme efficace de protection respiratoire est de mise!

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Gérez-vous convenablement votre amiante?

Publié par André Cardinal, ing. le 01/05/2018 dans Prévention et sécurité

La réglementation en SST contient plusieurs obligations relativement à l’amiante. Si vous occupez un bâtiment construit avant 1999, il est possible que certains de vos matériaux en contiennent. Si un inspecteur passait, vous prendrait-il en défaut?

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La Cour d’appel apporte des précisions sur l’article 326, LATMP

Publié par Francine Gauvin le 05/04/2018 dans Réclamations et suivi d'accidents

Dans l’affaire Supervac 2000, l’employeur avait demandé à la CLP un « partage de coûts » pour avoir été « obéré injustement » (art. 326 (2), LATMP), et sa demande avait été accueillie en vertu de l’alinéa 1, ce qui était inhabituel.

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Encouragez vos employés à faire voir positivement votre culture SST

Publié par François Boucher le 04/04/2018 dans Leadership SST

Le sérieux que vous accordez à la SST peut avoir un impact encore plus grand si ce sont vos employés qui font connaître votre culture SST. Il se créera alors une synergie.

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Protégeons-nous du bruit!

Publié par Dominique Beaudoin le 22/03/2018 dans Prévention et sécurité

Savez-vous quels niveaux de bruit sont émis sur vos lieux de travail et si l’exposition quotidienne au bruit de vos travailleurs respecte la réglementation? En cas de dépassement, connaissez-vous les mesures préventives prévues?

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ISO 45001 vient de paraître. Êtes-vous prêt?

Publié par Francine Gauvin le 21/03/2018 dans Nouvelles générales

L’organisation internationale de normalisation vient de publier la norme <em>ISO 45001:2018 - Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail</em>, pour améliorer la santé et la sécurité des travailleurs dans le monde entier.

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Gestionnaires d’entreprises de compétence fédérale : obligation de formation

Publié par Denis Dubreuil le 07/03/2018 dans Prévention et sécurité

L’employeur de toute entreprise de compétence fédérale doit voir à ce que les employés exerçant des fonctions de direction ou de gestion reçoivent une formation adéquate en SST, et connaissent leurs responsabilités quant au Code canadien du travail.

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Employeur condamné à verser 1,5 million

Publié par Me Maryline Rosan le 05/03/2018 dans Leadership SST

Deux employés d’Urgences Santé ont été appelés par la STM pour une demande d’intervention auprès d’une personne en détresse. La suite démontre l’importance de communiquer les renseignements pertinents en matière de sécurité.

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Avec l’affaire Caron, jusqu’où va l’obligation d’accommodement désormais?

Publié par Nos collaborateurs le 08/02/2018 dans Réclamations et suivi d'accidents

À la suite d’une lésion professionnelle, il arrive qu’un travailleur ne puisse reprendre son emploi. L’employeur a-t-il une obligation d’accommodement en SST et jusqu’où va cette obligation s’il en est une?

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L’écoute et la communication

Publié par Josette Boulé, CRHA le 24/01/2018 dans Prévention et sécurité

L’écoute active importe pour beaucoup dans les communications. Êtes-vous habile pour écouter? Quelles stratégies pouvez-vous employer pour améliorer votre écoute?

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De la « non-conscience » à la prévention

Publié par François Boucher le 23/01/2018 dans Prévention et sécurité

En matière de prévention, la non-conscience peut se définir comme étant l’absence de représentation des risques que l’on prend pour effectuer une tâche. Pourquoi une partie des gens subissant un accident du travail n’ont-ils pas eu peur du danger?

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Pour en finir avec les chutes de hauteur!

Publié par Dominique Beaudoin le 23/01/2018 dans Prévention et sécurité

Bien que formé et équipé, vous avez eu vent que des travailleurs de votre entreprise ne s’attachaient pas lors de travaux en hauteur. Qu’est-ce qui les freine à assurer leur protection devant un risque si grand?

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Nouveautés pour les travaux d’aménagement forestier

Publié par André Cardinal, ing. le 23/01/2018 dans Nouvelles générales

Le 10 janvier 2018, le Règlement modifiant le Règlement sur la santé et la sécurité dans les travaux d’aménagement forestier a été publié pour commentaires dans la Gazette officielle.

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Nypro (Flixborough) : la première catastrophe chimique de l'industrie moderne

Publié par Nos collaborateurs le 13/12/2017 dans Prévention et sécurité

Analyser et prendre en compte les risques font partie intégrante d’une bonne gestion de la SST. Toute situation mal anticipée peut invariablement compromettre sérieusement la sécurité des travailleurs.

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La mine Detour Gold, accusée de négligence criminelle causant la mort

Publié par Me Dominique Lebeuf, CRIA le 06/12/2017 dans Leadership SST

Le 31 août 2017, un juge a condamné la compagnie Detour Gold à payer un montant de 2 625 333 $ à la suite de son plaidoyer de culpabilité à une accusation de négligence criminelle causant la mort (art. 219, C. cr.).

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Nouveaux services de la CNESST pour faciliter la gestion des sous-traitants

Publié par André Cardinal, ing. le 06/12/2017 dans Cotisation

Vous souvenez-vous que vous êtes responsable des cotisations impayées de vos sous-traitants? Oui? Non? Dans tous les cas, nous vous invitons à lire ce qui suit, car la (CNESST) a modifié quelques modalités à ce chapitre.

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Entreprises de compétence fédérale : ajout du concept de « harcèlement » au Code canadien du travail

Publié par Denis Dubreuil le 06/12/2017 dans Nouvelles générales

Le 7 novembre 2017, la Chambre des communes du Canada a déposé, en première lecture, le projet de loi C-65. Ce projet vise à apporter des modifications au Code canadien du travail afin de prévenir le harcèlement dans les lieux de travail.

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Où vous situez-vous dans la prise en charge de la SST?

Publié par La rédaction le 06/12/2017 dans Nouvelles générales

Rencontrez-vous vos obligations légales en matière de santé et de sécurité du travail? La prise en charge de la santé et sécurité consiste, entre autres, à identifier, à corriger et à contrôler les dangers en favorisant la participation de tous.

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SIMDUT 2015 : Santé Canada se penche sur trois préoccupations

Publié par Dominique Beaudoin le 06/11/2017 dans Prévention et sécurité

Les fabricants et les importateurs ont jusqu’au 1er juin 2018 pour mettre en place le SIMDUT 2015. Selon Santé Canada, cette prolongation permet d’avoir suffisamment de temps pour adresser les problématiques liées à la protection des RCC.

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La norme ISO 45001 – Management de la santé et de la sécurité au travail – devrait être publiée début 2018

Publié par Francine Gauvin le 06/11/2017 dans Nouvelles générales

S’appuyant sur la norme britannique OHSAS 18001 et le document ILO-OSH 2001 de l’Organisation internationale du travail, la nouvelle norme internationale ISO 45001 remplacera graduellement la norme OHSAS 18001.

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Un carnet pour identifier et évaluer les risques en toute simplicité!

Publié par Dominique Beaudoin le 03/11/2017 dans Prévention et sécurité

À la suite d’un accident du travail, il arrive d’entendre : « Si j’avais pris cinq minutes pour mieux évaluer les risques, cet accident-là ne serait jamais arrivé! » Chez Michel St-Arneault inc., le CSS a élaboré un carnet intitulé à cet effet.

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ABC du gestionnaire qui débute en matière de réclamation à la CNESST

Publié par Francine Gauvin le 03/11/2017 dans Réclamations et suivi d'accidents

Vous travaillez depuis peu dans le domaine des ressources humaines ou de la paie et un travailleur ayant subi une lésion professionnelle vous remet des documents « CNESST ».

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Peut-on congédier un employé cocaïnomane impliqué dans un accident?

Publié par Me Dominique Lebeuf, CRIA le 03/10/2017 dans Leadership SST

Le 15 juin 2017, le plus haut tribunal du pays, la Cour suprême du Canada, a répondu à la question par l'affirmative dans Stewart c. Elk Vallay Coal Corp.

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La responsabilité en SST : l'affaire de tous!

Publié par François Boucher le 03/10/2017 dans Prévention et sécurité

Pour que cela fonctionne vraiment en santé-sécurité, pour les meilleurs résultats, c’est-à-dire, le moins d’accidents possible, voire même, zéro accident, il est essentiel que tout le monde dans l’entreprise prenne ses responsabilités.

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SIMDUT 2015 : nouvelles dates butoirs et inspections

Publié par Dominique Beaudoin le 28/09/2017 dans Nouvelles générales

Le 11 février 2015, le SIMDUT a été modifié. Les législations ont été mises à jour pour y intégrer le SGH. Malgré certains délais pour le mettre en place, Santé Canada veille à la transition et un inspecteur pourrait visiter certains milieux…

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Pour l’amour de nos enfants

Publié par Dominique Beaudoin le 06/09/2017 dans Leadership SST

On dit que la vérité sort de la bouche des enfants. Ils utilisent d’ailleurs des mots très puissants pour prévenir des accidents ou des maladies professionnelles aux conséquences graves. Êtes-vous prêts à les écouter?

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À l’audience, on n’est jamais meilleur que son dossier!

Publié par Nos collaborateurs le 06/09/2017 dans Réclamations et suivi d'accidents

Étiez-vous au courant que les règles de preuve et procédure du Tribunal administratif du travail (TAT) ont été modifiées le 4 mai dernier? Savez-vous comment bien vous préparer pour une audience réussie?

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La gestion des absences et des invalidités, est-ce un casse-tête pour vous?

Publié par Nos collaborateurs le 05/09/2017 dans Leadership SST

Représentant, dans plusieurs organisations, près de 10 % de la masse salariale assurable, les absences et les invalidités ne représentent pas seulement une dépense considérable, mais aussi un casse-tête quotidien.

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Le Centre patronal SST est fier de vous annoncer…

Publié par La rédaction le 01/08/2017 dans Nouvelles générales

Le Centre patronal est heureux de vous annoncer le nouveau partenariat avec l’Ordre des conseillers en ressources humaines agréés.

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Une leader de conviction tournée vers les autres

Publié par La rédaction le 14/06/2017 dans Nouvelles générales

En avril 2017, les administrateurs du Centre patronal élisaient la nouvelle présidente du conseil d’administration, Mme Dominique Gérin-Lajoie, directrice principale – Ressources humaines chez Bell Helicopter Textron Canada limitée.

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Parlons prévention… à la maison!

Publié par Nos collaborateurs le 07/06/2017 dans Prévention et sécurité

La prévention dans le cadre de notre travail, généralement, on connaît! Par contre, est-ce que nous appliquons le même degré de vigilance lorsque nous sommes dans le confort de notre demeure?

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Choisir les formations appropriées pour les superviseurs en SST

Publié par François Boucher le 06/06/2017 dans Leadership SST

Entre la direction et ses travailleurs, le superviseur est au cœur de la réussite en SST. Pour bien le soutenir, il faut lui donner accès à des formations de qualité, mais lesquelles?

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La liste d’épicerie... souvent facile à régler, mais est-ce bien le rôle du comité?

Publié par Josette Boulé, CRHA le 06/06/2017 dans Prévention et sécurité

La liste d’épicerie, est-ce que cela vous dit quelque chose? Néon brûlé, porte qui ferme mal, extincteur décroché, etc. Il n’y a pas de doute, ce sont des problèmes de SST à résoudre, mais est-ce le rôle du comité?

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Plaider la négligence grossière et volontaire du travailleur, est-ce possible?

Publié par Nos collaborateurs le 06/06/2017 dans Réclamations et suivi d'accidents

La Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (LATMP) est un régime sans faute. Les droits conférés par la loi le sont sans égard à la responsabilité de quiconque (art. 25). Toutefois, on a prévu une exception dans la loi...

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Amiante : projet de modifications au Règlement canadien sur la santé et la sécurité du travail (RCSST)

Publié par Denis Dubreuil le 06/06/2017 dans Nouvelles générales

Un comité d’examen de la réglementation fédérale a récemment complété une révision approfondie des limites d’exposition de tout employé – relevant de la juridiction fédérale – à l’amiante.

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Hausse du taux de cotisation pour 2018

Publié par La rédaction le 05/06/2017 dans Cotisation

Le 19 mai 2017, la CNESST a annoncé que, pour l’année 2018, le taux moyen de cotisation a été fixé à 1,79 $ du 100 $ de masse salariale, ce qui représente une hausse de 0,02 $ par rapport à l’année en cours.

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Une formation théorique obligatoire doit être respectée et appliquée par tous

Publié par Me Dominique Lebeuf, CRIA le 03/05/2017 dans Leadership SST

Dans une affaire reliée à une formation de cariste, l’arbitre de griefs a substitué une suspension de cinq jours à la suspension de 10 jours qui avait été infligée à un travailleur. Sous quels motifs, a-t-il pu décider de changer cette suspension?

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Le dossier refusé par la CNESST, faut-il le gérer?

Publié par Nos collaborateurs le 03/05/2017 dans Réclamations et suivi d'accidents

Vous avez probablement déjà été confronté à un dossier refusé par la CNESST. Le travailleur a-t-il contesté ce refus devant les différentes instances administratives? Étiez-vous bien armé pour faire face à cette situation?

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Comment le gestionnaire peut-il mobiliser ses employés en SST?

Publié par Nos collaborateurs le 02/05/2017 dans Leadership SST

Dans une gestion efficace de la santé et sécurité au travail, la participation des travailleurs contribue, en grande partie, au succès de la prévention des accidents et des maladies professionnelles.

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L’importance d’une démarche rigoureuse de gestion des réclamations pour lésions professionnelles

Publié par Francine Gauvin le 02/05/2017 dans Réclamations et suivi d'accidents

Lorsqu’un employé déclare un accident du travail ou une maladie professionnelle et qu’il remet une attestation médicale à son employeur, toute une mécanique de gestion se met en branle. Par où commencer? Comment s’y prendre?

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Projet de modifications au Règlement canadien sur la santé et la sécurité du travail

Publié par Denis Dubreuil le 06/04/2017 dans Nouvelles générales

Le ministère fédéral du Travail projette d’apporter plusieurs modifications à la partie XII du Règlement canadien de santé et sécurité du travail (RCSST). Ces modifications touchent spécifiquement les équipements de protection individuelle.

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La protection personnelle : une décision importante a été rendue

Publié par André Cardinal, ing. le 05/04/2017 dans Réclamations et suivi d'accidents

Vous connaissez la protection personnelle, mais connaissez-vous les règles d’imputation lorsqu’une réclamation est faite par une personne ayant souscrit une protection personnelle?

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Les risques et la « Tolérance Zéro »

Publié par Pierre Lemarier, CRHA le 04/04/2017 dans Prévention et sécurité

Ces dernières années, beaucoup d’efforts ont été déployés pour éliminer à la source des dangers qui pouvaient occasionner des blessures. Le principe de la tolérance « zéro » devenait incontournable.

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Une filature : dans quelle mesure?

Publié par Me Dominique Lebeuf, CRIA le 04/04/2017 dans Réclamations et suivi d'accidents

Une rumeur persistante peut-elle justifier une filature accompagnée d’une preuve vidéo? Et si un motif semble insuffisant pour entreprendre une filature, la preuve pertinente ainsi obtenue peut-elle quand même être admissible devant le tribunal?

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Un surplus de 464,5 M$ à la CNESST

Publié par André Cardinal, ing. le 03/04/2017 dans Nouvelles générales

Avec un rendement de 7,1 % sur ses placements confiés à la Caisse de dépôt et placement du Québec (CDPQ) et un surplus d’opérations de 188 M$, la CNESST termine l’année 2016 avec un surplus de 464,5 M$.

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L’obligation de formation… de l’instructeur cariste de l’entreprise (entreprises de compétence provinciale)

Publié par Nos collaborateurs le 23/01/2017 dans Prévention et sécurité

« Bonjour, je vous appelle pour recevoir de l’information concernant les formations sur les chariots élévateurs. Récemment, j’ai reçu un appel de mon fournisseur de services qui m’a dit que la formation de mon instructeur cariste était échue... »

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Revue Convergence SST | Améliorez votre gestion de la SST!

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Comment favoriser le retour au travail?

Vol. 34, numéro 3 – Décembre 2018

Notes

Les articles de notre blogue ne constituent pas une opinion ou un avis juridique et ne remplacent pas le recours à un avocat.

Ressources SST | Organisations à suivre sur le Web et dans les médias sociaux

Dans le cadre d’une veille stratégique en santé-sécurité, nous vous proposons de suivre ces organisations sur Internet et dans les médias sociaux. Non exhaustive, la liste des ressources peut varier selon votre secteur d’activité et vos intérêts.

SST au Québec

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